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► L'UFA sur tous les fronts
Il est des périodes difficiles, des années compliquées où des décisions mortifères pénalisent de plus en plus les détenteurs légaux d'armes à feu.
L'année 2022 ne nous a pas épargné.
Dans le chaos subi par les amateurs d'armes, l'UFA se bat contre vents et marées pour leur permettre de continuer d'exister et de partager leur passion.
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► Un nouveau calendrier pour le SIA
Un nouveau calendrier de déploiement du SIA a été communiqué aux Préfectures et aux armuriers. Il fait notamment état d’un report de l’ouverture aux tireurs sportifs et aux collectionneurs, mais détaille également beaucoup mieux les prochaines étapes. Nous faisons le point dans un article détaillé.
► Juridictions européennes, 
Conseil constitutionnel,
Cour de Cassation
Conseil d'État
Dans cette rubrique nous avons réuni des jurisprudences issues des hautes juridictions, mais aussi des articles de fond sur le droit des armes. Utiles pour les avocats pour ceux qui veulent aller plus loin dans la réflexion.
Accéder à la rubrique contenant de nombreux articles.
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► Tireurs : gestion dématérialisée des licences
Le ministère des sports a souhaité mettre en place une politique nationale de dématérialisation des supports physiques des licences fédérales. Le papier, c’est fini ! Cet objectif rejoint celui du ministère de l’Intérieur dans le cadre du SIA. Ainsi, la FFTir vient de déployer une plateforme spécifique pour ses licenciés : EDEN (Espace Dématérialisé d’Enregistrements National).
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L'UFA est une association indépendante créée il y a 42 ans pour informer et défendre les amateurs d'armes de loisir.
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Question récurrente : comment vendre mes armes légalement ?
Dans cet article nous rappelons les fondamentaux pour la vente des armes en tant que particulier.
Douane : demandes d'autorisations dématérialisées
La douane met à la disposition des particuliers et des professionnels, une plateforme numérique qui permet de gérer en ligne les demandes d'autorisation pour les mouvements transfrontaliers d'armes.
Lire l'article.
Il est prudent de le consulter avant de se déplacer.
Les médias parlent souvent des armes pour les dénigrer. Il est important de savoir ce qu’ils disent. Lire la revue de presse
Validité dans le temps, d'une déclaration de catégorie C ?
Certains détenteurs pensent qu'en arrêtant le tir ou la chasse, ils perdent le droit de détenir leur arme de catégorie C qu'ils ont déclarée.
SIA :
tireurs attendez votre tour
La mise en place du calendrier du Système d'Information des Armes est encore retardée pour les tireurs sportifs. Ce sera pour septembre au lieu de janvier comme prévu à l'origine.
Mais certains impatients se sont déjà inscrits et ont bloqué leur possibilité d’utiliser leurs armes. Lire l'article
Le site de l'UFA reçoit en moyenne 210000 visites mensuelles
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Cette lettre d'information de l'UFA a été envoyée à 15007 destinataires. |
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