Les Nouvelles
Numéro 4 - automne 2015
Bulletin d’information de l'UFE
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Les Nouvelles Numéro 4 - automne 2015 |
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Bulletin d’information de l'UFE |
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Enseignement français à l'étranger Lutte contre les doubles impositions |
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EDITO |
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Nos pensées vont d’abord aux victimes des attentats du vendredi 13, à leur famille et à leurs proches, ainsi qu’aux blessés dont certains luttent contre la mort. |
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En Automne, il fait un peu frisquet, les jolies fleurs disparaissent une à une… Nous sommes donc un peu tristes et mélancoliques. Les feuilles tombent et installent un tapis au couleur mordorée qui transforme notre environnement et nous prépare à un hiver qui devient de plus en plus doux loin des hivers rigoureux qu’a connu ce beau pays qui nous accueille. Je me dois d’avoir une pensée pour la conférence qui se tiendra à Paris fin novembre la COP 21 en espérant que nous humains prendrons conscience de la richesse que nous offre notre terre et qu’il est urgent de tout faire pour la respecter et offrir à nos enfants un monde où il sera toujours agréable d’y vivre. Me voici depuis presque un an responsable de notre association l’UFE Pays Bas qui a pour slogan : « Aucun Français n’est seul à l’Étranger ». Cette année nous avons été présents dans toutes les manifestations et je ne peux que féliciter toute l’équipe qui a magnifiquement joué son rôle dans toutes les activités et événements officiels. Notre assemblée générale a eu lieu le samedi 3 octobre. L’ensemble du bureau a été réélu et est déjà en action pour l’année 2016, de nombreuses activités sont en cours de préparation. Je vous invite à faire grandir notre association en invitant toutes vos relations à nous rejoindre pour augmenter le nombre de nos membres ou amis. Nous avons besoin de personnes qui accepteraient de rejoindre notre comité de direction pour des rôles régionaux, nationaux, des talents pour nous aider dans la gestion. N’oublions pas que l’UFE est la plus grande représentation des Français de l’Étranger. Je vous souhaite à tous de très bonnes fêtes de fin d’année auprès de ceux qui vous sont chers. Henry Her Président UFE Pays-Bas |
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Réservez la date suivante dans vos agendas.
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galette des rois le samedi 9 janvier à Laren. |
Vous aurez ultérieurement plus d'informations (visitez régulièrement le site WEB ou la page Facebook)
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Vie de l'UFE Pays Bas |
A l’initiative de la municipalité de Bois-le-Duc fut inauguré le vendredi 9 octobre 2015, par un splendide temps d’automne, un monument à la mémoire des militaires français décédés à la suite du siège de la ville en 1794 et 1795.
Cette fosse commune fut découverte par hasard en procédant à des travaux pour créer un parking souterrain dans un des bastions de la ville. Il y avait là les restes de 68 personnes qui sont étudiés par les services archéologiques de la ville. Sur la plaque il est mentionné 67 car la 68ième a été identifiée après la gravure du monument. Le dénombrement c’est fait par étude ADN ce qui permet de savoir le sexe et l’âge (approximatif) de la personne mais aussi les habitudes alimentaires, les carences alimentaires. Quand les études seront terminées les ossements seront inhumés.
Sur le site du consulat vous trouvez des photos de la cérémonie. http://www.consulfrance-amsterdam.org/Belle-ceremonie-commemorative-a-Bois-le-Duc-le-9-octobre-2015
La kermesse de La Haye se tiendra Le Samedi 28 Novembre 2015 de 12h à 18h30 à l'ISH, The International School of The Hague, Wijndaelerduin 1, 2554 BX Den Haag, Kijkduin.
L'UFE sera présente au stand brocante où il est possible de trouver des cadeaux pour les périodes de fêtes à venir et au stand choucroute pour se restaurer. Il y a de nombreuses autres stands et activités.
http://www.kermessefrancophone.nl/index.php/fr/
En raison des événements le Téléthon aux Pays-Bas est annulé. Il est important de faire vos dons pour soutenir les actions en faveur des recherches médicales pour les maladies rares. Les familles des malades et les chercheurs comptent sur nous tous.
Vous pouvez faire les dons en ligne : https://don.telethon.fr/
Créée en 1953, et affiliée à la “Fédération Nationale des Anciens Combattants résidant hors de France- F.A.C.S.- , l’Association des Anciens Combattants Français aux Pays-Bas a pour but de rassembler et de seconder dans leurs démarches administratives les anciens combattants, victimes et veuves de guerre français résidant sur le territoire néerlandais.
L’AACF accueille également parmi ses membres les ressortissants étrangers, et principalement néerlandais, ayant servi la France au titre de la Légion Étrangère. Les personnes ayant accompli leur service national ainsi que celles solidaires de la cause combattante peuvent y adhérer comme “Membre Associé”.
En contact permanent avec les services compétents métropolitains (Ministère des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Office National des Anciens Combattants et Victimes de guerre, ONAC,…), ainsi qu’avec le Consul Général de France à Amsterdam et le Service des Affaires Militaires à La Haye.
L’association, qui dispose d’une documentation législative et administrative importante en la matière, aide ses adhérents à connaître et à faire valoir leurs droits, à solliciter et obtenir la “Carte du Combattant”, ainsi que la Retraite qui y ait attachée. Elle suit les procédures pour la revalorisation des pensions accordées aux blessés.
L’A.A.C.F. apporte son appui aux démarches des anciens militaires et supplétifs ayant participé aux différents conflits dans lesquels l’Armée Française a été engagée (1940-1950), L’Indochine, Afrique du Nord (1952-1962, Théâtres d’Opérations Extérieures: Tchad, Liban, Golfe, Irak, Somalie,..) qui remplissant les conditions exigées, peuvent prétendre au Titre de “Reconnaissance de la Nation” et à la “Carte du Combattant”.
L’association des Anciens Combattants Français aux Pays-Bas honore les Combattants et Victimes de Guerre Français dont les dépouilles reposent sur le territoire néerlandais en organisant et en participant chaque année aux cérémonies commémoratives qui ont lieu dans les localités de KAPELLE, WASSENAAR, ASSEN, WEERT.
L’association prend aussi part, au Consulat Général de France à Amsterdam, aux travaux de la Commission chargée de l’attribution des secours accordés par l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre aux ayant droit connaissant des difficultés sociales.
Site WEB : www.aacf-fr.nl
(au Consulat général de France, Vijzelgracht 2, 1017 HR Amsterdam)
Lundi 7 décembre 2015 de 10h00 à 12h00 ;
Lundi 11 janvier 2016 de 10h00 à 12h00.
(à l’Ambassade de France, Anna Paulownastraat 76, 2518 BJ La Haye)
Lundi 23 novembre 2015 de 10h00 à 12h00 ;
Lundi 14 décembre 2015 de 10h00 à 12h00.
Pour plus de détails consulter le site du consulat général à Amsterdam : http://www.consulfrance-amsterdam.org/-Francais-
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Vie de l'UFE Monde
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Le prochain conseil d'administration de l'AEFE aura lieu le 24 novembre 2015. L'ordre du jour comprendra l'examen du budget 2016, marqué par la baisse de la dotation de l’état pour l'AEFE de 16 millions d'euros et ses conséquences pour le Réseau, les familles et les frais de scolarité. Les questions relatives aux bourses scolaires, à la qualité de l'enseignement ou au devenir des anciens élèves des Lycées français seront aussi abordées. Jean-Herve FRASLIN, représentant l'AFE au conseil d'administration de l'AEFE y est le porte parole des conseillers consulaires. Pour le contacter: jh.fraslin@assemhlce-afe.fr.
Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention fiscale franco-allemande présenté en Conseil des ministres. Le texte prévoit notamment que les Français établis en Allemagne qui perçoivent une pension de source française seront uniquement imposés en Allemagne. Pour compenser le manque à gagner fiscal de l'ensemble des dispositions de cet avenant, la France devrait verser à l'Allemagne 30 millions d'euros d'ici à 2020. Entrée en vigueur en 2016. 70.000 personnes sont concernées. Lire le communiqué du Conseil des Ministres: http://www.gouvernement.fr/conseil-des-ministres/2015-10-21/convention-avec-l-allemagne-tendant-a-eviter-les-doubles-imp
assouplissement des conditions de saisine du juge administratif par décret du 15 septembre 2015. Jusqu'alors, les Français établis hors de France non représentés par un avocat ou un mandataire devaient faire élection de domicile dans le ressort du tribunal administratif compétent. Pour les contestations formées contre le service des impôts des particuliers non-résidents (SIPNR), le tribunal administratif compétent étant celui de Montreuil, il fallait donc élire domicile en Seine-Saint-Denis. Désormais, les Français de l'étranger pourront «faire élection de domicile sur le territoire de la République».
La France a passé 12 accords bilatéraux avec les pays suivants : Bénin, Canada (province du Québec), Congo-Brazzaville, Djibouti, Égypte, États-Unis, Maroc, Niger, Sénégal, Tchad, Togo et Tunisie. Dans les 2/3 des cas dont est saisi le bureau du droit de l'Union, du droit international privé et de l'entraide civile du ministère de la Justice, le débiteur est en France. La plus grande partie des dossiers concernent le Canada et les États-Unis. Toute la réponse: http://www.assemblee-afe.fr/recouvrement-de-pensions.html
Sur le site on trouve également un rapport concernant ce sujet:
http://www.assemblee-afe.fr/rapport-sur-le-recouvrement-des.html
Les revenus immobiliers (loyers) et les plus-values immobilières réalisés en France.
Les Français résidents en UE, EEE ou en Suisse et « affiliés à un régime de sécurité sociale ». Les Français résidant dans le reste du monde ne sont donc malheureusement pas concernés.
Selon le communiqué de Bercy, le «prélèvement de solidarité de 2 % dû avant le 1er Janvier 2015, dans la mesure où il ne finance pas des branches de la sécurité sociale, n'est pas concerné par la décision de Ruyter. II ne fera donc pas I'objet d'une restitution.»
Pour les plus-values immobilières, seront remboursés les prélèvements sociaux acquittés spontanément à compter du 1er Janvier 2013; pour les prélèvements sur les revenus fonciers et les plus-values mobilières notamment, les prélèvements dont les rôles ont été émis à compter du 1er Janvier 2013 (soit des revenus perçus en 2012); pour les revenus de capitaux mobiliers ayant fait l'objet d'une retenue à la source, les réclamations relatives aux prélèvements sociaux payés depuis le 1er Janvier 2013.
Attention : ces dates ne concernent que les dossiers qui n'ont pas fait l'objet de réclamation.
Ne sont pas concernés les contribuables ayant déjà saisi l'administration fiscale.
Les réclamations relatives aux revenus 2014 peuvent être déposées dès la réception de l'avis d'imposition 2015.
Les réclamations peuvent être présentées depuis l'espace Particulier du site internet Impots.gouv.fr, rubrique « Réclamer ». Néanmoins, une démarche effectuée par courrier en recommandé avec accusé de réception est plus fiable. Selon Bercy, « dans tous les cas, la réclamation devra être accompagnée d'un justificatif du montant des prélèvements sociaux contestés ainsi que d'un justificatif de L’affiliation du contribuable à un régime de sécurité sociale d'un pays autre que la France dans I'UE, EEE ou en Suisse».
Voir également
1/ les documents publiés par le gouvernement au sujet de l'arrêt de Ruyter et concernant la restitution des prélèvements sociaux:
http://proxy-pubminefi.diffusion.finances.gouv.fr/pub/document/18/19906.pdf ;
http://proxy-pubminefi.diffusion.finances.gouv.fr/pub/document/18/19903.pdf
http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptive_7642/fichedescriptive_7642.pdf
2/ les sites du gouvenrement : http://www.economie.gouv.fr/ ; http://www.impots.gouv.fr/
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L'agenda: une sélection de l’UFE |
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Amsterdam |
musée de l'Hermitage Les Hollandais au siècle d’or une exposition en collaboration avec le Rijksmuseum et le musée d’Amsterdam. A partir du 28 novembre les maîtres espagnols. |
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Amsterdam |
Illuminade Route de promenade en lumière du 10 décembre au 3 janvier Amsterdam Light festival https://www.artifex.nu/amsterdamlightfestival du 28 novembre au 17 janvier Diverses possibilités de promenades pédestres ou en bateau mais bien sûr aussi à bicyclette. |
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Amsterdam |
Rijksmuseum Jusqu’au 20 mars Selfies sur papier une exposition d’autoportraits sur papier |
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En tournée aux Pays Bas |
Barok Opera Amsterdam Don Giovanni, anno 1815 : opéra tel que le tout nouveau roi Willem I a pu le découvrir |
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La Haye |
Mauritshuis Plein 29 , www.mauritshuis.nl Autoportraits Hollandais Jusqu’au 4 janvier 2016 Une exposition sur les autoportraits. Ce n’est pas une mode de ces dernières années, née avec les smartphones. |
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La Haye |
Gemeentemuseum http://www.gemeentemuseum.nl/tentoonstellingen/nu-te-zien Plusieurs expositions
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Utrecht |
Musée Catharijneconvent www.catharijneconvent.nl Exposition Les sorcières dans l’art Jusqu’au 31 janvier 2016 C’est Pieter Breugel qui le premier a peint les sorcières comme nous les connaissons avec la bouche quasi édentée, le balai et le chaudron. |
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Rotterdam |
Boijmans van Beunigen
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‘s Hertogenbosch Bois-le-Duc |
Noordbrabantsmuseum jusqu’au 20 décembre deux expositions pour clôturer l’année van Gogh
Toute la ville se prépare pour l’année Bosch en 2016 |
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Nuenen |
Vincentre Berg 29 http://www.vangoghvillagenuenen.nl/english.aspx Jusqu’au 31 décembre Van Gogh ses amis peintres d’alors et d’aujourd’hui : œuvres de quatre de ses contemporains qui ont eu des cours de l’artiste. |
Nouvelles 2015 N4
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