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Chers Compatriotes, Chers Amis,

L’année 2016 s’annonce riche en événements et le mois de janvier nous a permis de rencontrer toutes les autorités et associations pour la présentation des vœux alors que l’année dernière nous avions dû les annuler par respect pour les événements dramatiques subis à Paris.

Cette année notre association, l’UFE a organisé avec Monsieur Tanguy Lebreton et Madame Maryse Imbault de l’Assemblée des Français de l’Etranger une magnifique réunion le 21 janvier à la résidence de France en présence de son Excellence Monsieur Laurent Pic Ambassadeur de France aux Pays-Bas. Nous avions l'honneur de recevoir Monsieur le Sénateur Olivier Cadic que nous remercions pour sa visite. Elle avait pour objet de faire connaître et d’expliquer le rôle de tous les partenaires qui œuvrent pour le bien-être de nos compatriotes résidant au Pays-Bas. Nous avons dû hélas refuser de nombreuses inscriptions et ce pour des raisons de sécurité, les places étant limitées.

Ce rendez-vous Citoyens nous a permis de rappeler le rôle majeur de l’UFE qui de 1927 à 1980 est à l’origine des fondements de tous les droits accordés à nos compatriotes Français expatriés. Aujourd’hui comme hier elle s’attache à défendre les droits de tous les Français expatriés ou durablement implantés à l’étranger.

Son action se définit autour de quatre valeurs essentielles :

• L’accueil : premier pas dans le pays et premiers contacts avec ceux qui souhaitent nous rejoindre.

• L’entraide : la main tendue entre ceux qui savent et ceux qui ont besoin d’être accompagnés.

• La convivialité : ou le meilleur moyen de tisser des réseaux solides autour d’une activité culturelle, gastronomique, informative.

• Le rayonnement : Chaque représentation de l’UFE est un petit morceau de France à l’étranger.

Je vous invite à venir nombreux et participer à tous les événements que nous prépare notre bien sympathique équipe UFE Pays-Bas. Que cette année soit source de tolérance, de prospérité, de succès.

Amicalement, Henry Her

Dépôt des dossiers de bourse avant le 13 mars 2016

Les demandes de bourses scolaires présentées par les familles sont examinées par un Conseil consulaire des bourses scolaires. Les dossiers de demande de bourses scolaires pour l’année 2016-2017 doivent être impérativement déposés au Consulat général avant le 13 mars 2016, date limite.

Pour plus d'information consultez le site WEB du consulat général de France à Amsterdam :

http://www.consulfrance-amsterdam.org/Bourses-scolaires-606

La Société Française de Bienfaisance a besoin de votre soutien :

Depuis plus de 130 ans, la SOCIETE FRANÇAISE DE BIENFAISANCE (reconnue d’utilité publique) aide les français résidents aux Pays-Bas qui se trouvent en difficulté. Rendez-vous sur notre site pour découvrir ce qui est fait : http://www.sfb-paysbas.nl/

La précarité ne cesse d’augmenter, il faut poursuivre notre mobilisation pour permettre à nos compatriotes aux Pays-Bas de se nourrir, de se vêtir et recouvrer leurs droits.

Contrainte de multiplier les actions pour soutenir plus de personnes en situation alarmante, la SFB en appelle à votre générosité.

VERSER VOTRE DON 

à l’ordre de: Société Française de Bienfaisance, compte: NL 44ABNA060725120

(le don est déductible des impôts néerlandais)!

VOTRE SOUTIEN NOUS EST INDISPENSABLE.

Départ de notre ambassadeur M. Laurent PIC

"Le nouveau ministre des affaires étrangères et du développement international, Monsieur Jean Marc Ayrault a fait son choix: il nous reprend Monsieur LAURENT PIC, notre cher ambassadeur. !

..Sic itur ad astra. Passé comme un météore, il laisse à tous un souvenir Excellent qui sans aucun doute aidera son successeur. Représenter la France est une gageure. Conseiller le Ministre, un exploit. A entendre les uns et les autres, nos hôtes néerlandais comme nos compatriotes, il a été ici un homme qui a su faire comprendre et aimer un peu plus notre pays et fait taire beaucoup de critiques. Des amis Hollandais de longue date nous l'ont dit et redit. Comme certain géant rabelaisien, nous pleurons d'un œil et sourions de l'autre. Il nous reste à lui présenter toutes nos félicitations, nos meilleurs vœux et nos regrets, ceux de tous nos amis de l'UFE et de tant d'autres associations françaises aux Pays-Bas."

http://www.ambafrance-nl.org/Message-de-Laurent-Pic-21585

Rencontre avec le sénateur Olivier CADIC le 21 janvier

• Son Excellence M. Laurent PIC, ambassadeur de France aux Pays-Bas

• M. Olivier CADIC, sénateur des Français de l’étranger

• Mme Maryse IMBAULT, conseiller consulaire et ancien conseiller à l’Assemblée des Français de l’Etranger (AFE)

• M. Tanguy LE BRETON, conseiller consulaire et conseiller AFE,

• Mme Catherine LIBEAUT pour son rôle spécifique de vice-présidente du conseil consulaire

• M. Henry HER, président de l’Union des Français de l’Étranger aux Pays-Bas

L'intervention de M. le sénateur (http://www.oliviercadic.com/):

« A l’initiative de Tanguy Le Breton, conseiller consulaire, j’ai effectué mon troisième déplacement aux Pays-Bas, en 17 mois de mandat. Je suis très reconnaissant envers Laurent Pic, ambassadeur de France, (à gauche sur l’image) et Christina Vasak, consule générale. Ils m’ont une nouvelle fois organisé un excellent accueil et permis de faire les rencontres nécessaires à l’exercice de mon mandat. »

http://www.oliviercadic.com/en-circonscription/deplacement-aux-pays-bas-la-haye-et-amsterdam-21-et-22-janvier-2016/

Sur le site de notre partenaire dans l'organisation de cet événement vous trouverez une présentations des rôles respectifs. http://www.francaisdespaysbas.nl/2016/01/31/citoyennete-qui-sont-nos-representants-aux-pays-bas/

Mois de la Francophonie

Le 20 mars est la Journée Internationale de la Francophonie. Elle est célébrée partout dans le monde et en particulier dans les 80 états et gouvernements membres de l’Organisation Internationale de la Francophonie (OIF).

Chaque année en mars, à l’initiative du Groupe des ambassadeurs francophones à La Haye et avec l’appui de l’Alliance française de La Haye, de l’Institut français des Pays-Bas et de TV5 Monde, plusieurs ambassades francophones organisent le “Mois de la langue française et de la Francophonie aux Pays-Bas”.

Cette année, une vingtaine d’activités (expositions, conférences, pièces de théâtre, concours, films, …) seront proposées à travers tout le pays, de Groningue à Amsterdam et de Bergen à Rotterdam. Vous pouvez consulter le programme complet sur le site de l'ambassade de France.

Permanences consulaires

Les prochaines permanences consulaires dans les locaux de l’Ambassade de France à La Haye (adresse :Anna Paulownastraat 76 ; 2518 BJ La Haye) auront lieu de 10h30 à 14h30 (Attention ! nouveaux horaires 2016) aux dates suivantes :

• mardi 5 avril 2016 ;

• mardi 28 juin 2016 ;

• mardi 11 octobre 2016.

Attention aux règles de sécurité. Voir le site web du consulat de France : http://www.consulfrance-amsterdam.org/Permanences-consulaires-a-La-Haye

Journée « objectif emploi »

Cette journée consacrée à l'emploi aura lieu le mardi 12 avril 2016 de 9h00 à 19h00 à l'Institut Français des Pays-Bas, Maison Descartes à Amsterdam, Vijzelgracht 2 A. Les inscriptions obligatoires, seront ouvertes à partir du 12 mars.

Cérémonie d'hommage au commando Trépel

http://www.ambafrance-nl.org/Ceremonie-de-commemoration-a-Wassenaar-26-fevrier-2016

Décès de Laurent Blain

Activités

Visite du Scheepvaart Museum d’Amsterdam

http://pays-bas.ufe.org/agenda/62-chronique-visite-du-scheepvaart-museum-damsterdam

Galette des rois

Dictée de la kermesse francophone

Lors de la kermesse francophone à La Haye en novembre dernier, une nouvelle activité a attiré beaucoup de personnes : LA DICTEE !!!! Cette dictée était proposée aux parents et corrigée par les enfants de la kermesse francophone. Le texte avait été préparé par M. Ballet, professeur de lettres au lycée Vincent van Gogh.

Son Excellence M Laurent PIC, ambassadeur de France a remis le 1er prix à la gagnante de cette épreuve.

De nombreuses personnes ayant demandé le texte, nous l'avons obtenu d'un des participants. Vous pouvez trouver le texte sur notre site WEB http://pays-bas.ufe.org/agenda/61-texte-de-la-dictee-de-la-kermesse-francophone

Assemblée Générale de l'UFE

L'Assemblée Générale de l'UFE Monde se tiendra les 12 mars à Paris. Tout membre de l'UFE peut y participer, mais il faut être à jour de ses cotisations.

Bourses scolaires: que reste-t-il à payer en cas d'attribution d'une bourse à 100% ?

La question peut surprendre. Elle concerne le plafonnement des tarifs pris en compte dans le calcul des droits à bourses scolaires. Ceux-ci peuvent en effet être plafonnés par l'AEFE, après avis de la commission nationale des bourses, « dès lors que leur évolution d'une année sur l’autre et/ou que leur évolution apparaît incompatible avec la dotation budgétaire allouée au dispositif » Selon la réponse ministérielle à la question écrite posée par M. Robert del PICCHIA, sénateur des Français établis hors de France, le reste à payer est de 1.361 euros en moyenne dans l'ensemble du réseau. « Le différentiel va de 162 euros (école franco-américaine de Princeton) à 9.812 euros (lycée international franco- américain de San Francisco) ».

Quels sont les frais scolaires concernés ? Ils peuvent être de trois types et peuvent se cumuler : « plafonnement sur le taux d'inflation (national ou régional); plafonnement des tarifs des établissements hors réseau AEFE (lorsqu'ils sont supérieurs) sur les tarifs pratiques par l’établissement conventionné ou en gestion directe le plus proche; plafonnement des tarifs des classes non homologuées d'un établissement sur ceux de la dernière classe homologuée de l’établissement».

Quelles solutions ?

Selon la réponse ministérielle (à paraître prochainement), « les conseils consulaires sont autorisés à proposer, à titre exceptionnel au cas par cas, le déplafonnement pour certaines familles bénéficiant d'une bourse à 100% ».

- les conditions : le recours à cette mesure doit être justifié au regard d'une situation familiale « particulièrement difficile », l'objectif étant d’éviter la non scolarisation d'enfants boursiers de familles en grande difficulté pour lesquelles le moindre reste à charge serait insoutenable.

- combien d’élèves ont pu en bénéficier ? En 2015/2016, « 25 élèves ont bénéficié du déplafonnement des tarifs. Ils sont tous issus d’établissements situés aux Etats-Unis (6 du lycée international de Los Angeles, 2 du lycée français de Los Angeles, un de l’école franco-américaine de New-York, 4 du lyceum Kennedy de New-York, 3 du lycée français de New-York et 4 de la French Academy of Bilingual Culture) ».

- autre solution : « des systèmes de bourses internes aux établissements peuvent éventuellement apporter une aide complémentaire aux familles les plus en difficulté »

Fiscalité CSG – CRDS

Par l’arrêt de la CJUE du 26 février 2015 (jurisprudence de Ruyter) et celui du Conseil d’Etat du 27 juillet 2015, il a été jugé que les non-résidents fiscaux qui ne bénéficient pas de la Sécurité Sociale française ne peuvent être soumis aux prélèvements sociaux pour des revenus provenant du patrimoine qu’ils détiennent en France.

Ces deux décisions ouvraient donc le droit à de nombreuses réclamations auprès du fisc de la part des non-résidents français affiliés auprès des caisses de sécurité sociale d’un autre Etat membre de l’Union Européenne.

Cependant, il semblerait que l’Administration n’entende pas rembourser la totalité des sommes perçues. En effet, sur les 15,5% versés par le contribuable au titre de la CSG et la CRDS, seuls 13,5% seront remboursés. Ainsi, le prélèvement de solidarité de 2% ne sera pas restitué.

Comme attendu, le ministère de l’Economie a décidé, en 2015, l’arrêt des prélèvements sociaux sur les plus-values immobilières et mobilières des non-résidents. Mais le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 porte une modification du droit français qui permettrait à l’Etat de continuer à percevoir la CSG et la CRDS des non-résidents.

En effet, ces prélèvements ne seraient plus des cotisations sociales, mais un impôt, ce qui les ferait échapper à la jurisprudence de Ruyter. Les sommes seraient alors destinées au Fonds de Solidarité Vieillesse et à la Caisse Nationale pour l’Autonomie qui ne sont pas des cotisations sociales.

Cela aurait pour conséquence de permettre à l’Etat de détourner la jurisprudence de Ruyter et ne changerait rien pour les non-résidents qui verraient simplement leurs déductions attribuées à une autre caisse.

S’agissant des personnes éligibles à ce remboursement, le Ministère des Finances s’est récemment prononcé en ne visant que les non-résidents ressortissants d’un Etat membre de l’Union Européenne, de l’Espace Economique Européen ou de la Suisse.

Cependant, cette décision est fortement contestable dans la mesure où elle crée une discrimination entre les ressortissants français. Rappelons que la France avait déjà été condamnée en 2014 par la Cour de Justice de l’Union Européenne pour des pratiques similaires au sujet de la taxation des plus-values. Il convient alors de présenter une requête sans attendre auprès de l’Administration afin d’enregistrer la demande de remboursement avant l’expiration du délai de deux ans.

De nombreux dossiers sont en cours de constitution ce qui est un élément encourageant, dans la mesure où la masse fait la loi.

Vous pouvez prendre contact avec le cabinet Trillat et Associé (contact@72vh.com ) ou France- Expert, le service d'accompagnement de l'UFE (http://www.france-expat-conseil.fr/) qui pourront vous aider

Mise en ligne du registre des Francais établis hors de France.

Dans « les semaines qui viennent», ce service, accessible depuis la plate forme www.service-public.fr. permettra aux Français, sans avoir à se déplacer, de s'inscrire sur le registre, indiquer un changement de pays ou faire une mise à jour des coordonnées de contact. Ce service devrait également permettre de demander en ligne la radiation de la liste électorale consulaire en cas de départ de la circonscription.

http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/services-aux-citoyens/actualites/article/annonces-de-matthias-fekl-lors-de-son-discours-de-voeux-aux-francais-etablis

Nominations

Depuis le jeudi 18 février 2016 Gilles PELISSON, neveu du Président de l'UFE, est devenu PDG de TF 1.

David MARTINON, le fils de notre amie (ancienne Présidente de l'Accueil de La Haye), ayant suivi sa scolarité au lycée Vincent Van Gogh, ancien consul général à Los Angeles a été nommé ambassadeur pour la cyber-diplomatie et l'économie numérique.

Les 500 ans de la mort de Jheronimus Bosch

De nombreuses activités sont organisées par la ville de ‘s Hertogenbosch, Bois le Duc. Le programme complet est sur de nombreuses localités voisines et il y en a pour tous les goûts et ce jusqu’au début de 2017.

Découvrez le programme complet https://www.bosch500.nl/nl/agenda

L’exposition « Visions d’un génie » qui se tient au Noordbrabants Museum présente 17 tableaux et 19 dessins, ce qui est la presque totalité des œuvres de Jheronimus Bosch

L’exposition dure jusqu’au 8 mai. Les horaires d’ouverture tous les jours de 9 à 19 heures. Il est indispensable de réserver les tickets qui sont valables pour une date et un horaire fixe. Réservez : https://tickets.hetnoordbrabantsmuseum.nl/nl/jheronimus-bosch

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